ResMed et Fisher & Paykel Healthcare annoncent le règlement de leur litige en violation de brevet
February 20 2019 - 5:50PM
Business Wire
- Ce règlement mettra fin à des dossiers
d’infraction dans le monde entier
ResMed (NYSE : RMD, ASX : RMD), et Fisher &
Paykel Healthcare (NZX : FPH, ASX : FPH) ont annoncé
aujourd’hui un accord destiné à régler tous les litiges pour
violation de brevet, en suspens, entre les deux sociétés, dans
leurs sites du monde entier.
Ce communiqué de presse contient des éléments
multimédias. Voir le communiqué complet ici :
https://www.businesswire.com/news/home/20190220005972/fr/
Le règlement n’implique aucun paiement ni reconnaissance de
responsabilité de l’une ou l’autre des parties. Dans le cadre de
cet accord, toutes les procédures d’infraction en cours concernant
des produits désignés seront abandonnées, et chaque partie prendra
en charge les honoraires de ses propres avocats ainsi que les coûts
encourus dans les procédures internationales. Toutes les autres
conditions restent confidentielles.
En conséquence du règlement, il n’y aura plus de procédures
d’infraction contre les produits ResMed, notamment les
générateurs de flux AirSense, AirFit P10, les masques
Swift LT et Swift FX, et les tubes chauffés
ClimateLine ; ni contre les produits de Fisher &
Paykel Healthcare, parmi lesquels Simplus, Eson et
Eson 2.
« Je suis heureux que nous ayons pu résoudre ces
litiges », a déclaré le PDG de ResMed, Mick Farrell.
« Cet accord est dans l’intérêt de ResMed, et de toutes nos
parties prenantes, notamment les patients, les fournisseurs, les
médecins, et les actionnaires. ResMed continuera de mener le marché
avec des produits, des services et des solutions innovants pour
l’apnée du sommeil, la BPCO, et les logiciels de santé
extrahospitaliers. Nous défendrons nos propriétés intellectuelles
partout où cela sera nécessaire pour nous assurer que les clients
de nos masques, appareils et logiciels reçoivent les solutions
innovantes qu’ils méritent. »
« Nous nous réjouissons de pouvoir mettre un terme à ces
litiges, et remercions nos clients et nos actionnaires du soutien
qu’ils nous ont apporté pendant tout ce processus », a indiqué
pour sa part le PDG de Fisher & Paykel Healthcare,
Lewis Gradon. « Les propriétés intellectuelles que nous
avons générées à travers nos investissements dans la recherche et
le développement, au cours des 50 dernières années nous ont
permis d’influencer positivement la vie de plusieurs millions de
patients. Nous sommes engagés de façon permanente à améliorer les
soins et les résultats pour les patients, grâce à des solutions de
santé inspirées et parmi les meilleurs au monde ; cette
résolution soutient cet engagement. »
Le règlement entre en vigueur immédiatement, et les deux
sociétés ont commencé à demander le retrait des dossiers en
cours.
À propos de ResMedChez ResMed (NYSE : RMD,
ASX : RMD), nous sommes les pionniers en solutions
innovantes capables de traiter les gens et de les maintenir hors de
l’hôpital, en leur permettant de vivre en meilleure santé avec une
qualité de vie améliorée. Nos dispositifs médicaux connectés au
cloud transforment les soins pour les personnes souffrant d’apnée
du sommeil, de BPCO et autres maladies chroniques. Nos plateformes
complètes de logiciels extrahospitaliers soutiennent les
professionnels et soignants qui aident les personnes à rester en
bonne santé à leur domicile ou dans l’environnement de soins de
leur choix. En favorisant de meilleurs soins, nous améliorons la
qualité de vie, réduisons l’impact des maladies chroniques et
réduisons les coûts pour les consommateurs et les systèmes de santé
dans plus de 120 pays. Pour en savoir plus, veuillez
consulter le site ResMed.com, et suivre @ResMed.
À propos de Fisher & Paykel HealthcareFisher
& Paykel Healthcare est un concepteur, fabricant et
vendeur de produits et systèmes utilisés dans les soins
respiratoires, les soins intensifs, la chirurgie et le traitement
de l’apnée obstructive du sommeil. Les produits de la société sont
vendus dans plus de 120 pays du monde entier. Pour de plus
amples informations sur la société, veuillez consulter le
site Web www.fphcare.com.
Déclaration de règle refugeLes déclarations contenues
dans le présent communiqué et qui ne constituent pas des faits
historiques doivent être considérées comme des « déclarations
prévisionnelles » au sens de la loi « Private Securities
Litigation Reform Act » de 1995. Ces déclarations
prévisionnelles, notamment les projections de ResMed relatives aux
revenus ou bénéfices futurs, aux dépenses, au développement de
nouveaux produits, au lancement de nouveaux produits, aux nouveaux
marchés pour ses produits, et à l’intégration des acquisitions, aux
litiges et aux prévisions fiscales sont soumises à des risques et
incertitudes qui pourraient amener les résultats réels à différer
sensiblement de ceux anticipés ou sous-entendus dans les
déclarations prévisionnelles. Les autres risques et incertitudes
sont décrits dans les rapports périodiques déposés par ResMed
auprès de la Commission des valeurs mobilières (Securities &
Exchange Commission) des États-Unis. ResMed ne s’engage nullement à
actualiser ses déclarations prévisionnelles.
Consultez la
version source sur businesswire.com : https://www.businesswire.com/news/home/20190220005972/fr/
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