Le présent communiqué contient des énoncés prospectifs. Pour
une description des facteurs de risque et des hypothèses connexes,
veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde
concernant les énoncés prospectifs » du présent communiqué.
MONTRÉAL et HALIFAX, le
20 oct. 2014 /CNW Telbec/ -
Bell Canada et Bell Aliant Inc.
(TSX: BA) ont annoncé aujourd'hui que Bell Aliant Communications
régionales, société en commandite (la société en commandite)
enverra une circulaire d'information (la circulaire) et les
formulaires de procuration correspondants aux porteurs (porteurs de
billets de Bell Aliant) de billets à moyen terme et de billets à
moyen terme à taux variable de la société en commandite mentionnés
ci-après (collectivement, les billets de Bell Aliant) en rapport
avec (i) une assemblée des porteurs de billets de Bell Aliant, qui
voteront en tant que catégorie unique (l'assemblée de catégorie),
et (ii) des assemblées distinctes des porteurs de chacune des
séries de billets de Bell Aliant, qui voteront séparément en tant
que série (chacune, une assemblée de série) pour considérer et,
s'ils le jugent approprié, approuver l'échange de billets de Bell
Aliant contre des débentures nouvellement émises de Bell Canada (débentures de Bell Canada). Les modalités financières des
débentures de Bell Canada seront les
mêmes que celles associées aux séries applicables de billets de
Bell Aliant.
Les transactions d'échange de billets s'inscrivent dans la
stratégie de Bell visant à simplifier la structure de son capital
et à accroître l'efficience administrative en concentrant la dette
publique auprès d'un émetteur unique.
Les assemblées de catégorie et de série auront lieu à l'hôtel Le
Centre Sheraton Montréal, au 1201, boulevard René-Lévesque Ouest,
niveau A, salle Jarry/Joyce, à Montréal, le 14 novembre 2014 à
l'heure indiquée dans chaque avis d'assemblée accompagnant la
circulaire. La date d'inscription aux registres aux fins des avis
de l'assemblée de catégorie et de chacune des assemblées de série
est le 17 octobre 2014 (la date d'inscription aux registres).
Les billets de Bell Aliant suivants feront l'objet des questions
soumises à la considération des assemblées de catégorie et de
série :
- Billets à moyen terme de série 2, à 5,41 %, dus le 26
septembre 2016
- Billets à moyen terme de série 4, à 5,52 %, dus le
26 février 2019
- Billets à moyen terme de série 5, à 6,17 %, dus le 26
février 2037
- Billets à moyen terme de série 7, à 4,37 %, dus le 13
septembre 2017
- Billets à moyen terme de série 8, à 4,88 %, dus le 26
avril 2018
- Billets à moyen terme de série 9, à 3,54 %, dus le 12
juin 2020
- Billets à moyen terme à taux variable de série 10, dus le
22 avril 2016
À l'assemblée de catégorie, les porteurs de billets de Bell
Aliant auront l'occasion de voter en tant que catégorie sur une
transaction visant à échanger tous les billets de Bell Aliant de
chacune des séries contre un montant en capital équivalent de
débentures de Bell Canada.
De plus, aux assemblées de série, les porteurs de billets de
Bell Aliant de chaque série auront l'occasion de voter sur une
transaction visant à échanger tous les billets de Bell Aliant de
ladite série contre un montant en capital équivalent de débentures
de Bell Canada.
Si la transaction n'est pas approuvée à l'assemblée de
catégorie, ou si la société en commandite annule l'assemblée de
catégorie pour quelque raison que ce soit ou encore décide de ne
pas procéder à l'échange de tous les billets de Bell Aliant (même
si un tel échange est approuvé), la société en commandite peut, à
son gré, procéder à une ou à plusieurs des transactions qui ont été
approuvées lors des assemblées de série afin de donner suite au
vote des porteurs de toute série particulière de billets de Bell
Aliant qui ont approuvé la transaction à l'assemblée de série en
question. La société en commandite peut toutefois décider de ne pas
procéder à une ou à plusieurs des transactions qui ont été
approuvées lors d'une assemblée de série.
En ce qui a trait à l'assemblée de catégorie et aux assemblées
de série, la société en commandite déposera aujourd'hui auprès des
autorités canadiennes en valeurs mobilières concernées la
circulaire et les formulaires de procuration correspondants. Tous
les détails des transactions décrites dans le présent communiqué
sont fournis dans la circulaire qui
sera envoyée aux porteurs de billets de Bell Aliant. Des copies de
la circulaire, ainsi que d'autres documents pertinents, sont
disponibles sur le site Web de SEDAR, à l'adresse
www.sedar.com.
BMO Marché des capitaux et RBC Marché des capitaux sont les
agents de sollicitation pour la transaction. La Société de fiducie
CST est la préposée à la compilation et la dépositaire des
transactions (case postale 1036, succursale postale Adelaide Street, Toronto, Ontario M5C 2K4). La société en
commandite a retenu les services de D.F.
King Canada à titre d'agent d'information.
Les questions et les demandes d'assistance concernant les
transactions d'échange de billets ou d'autres renseignements sur la
façon de voter aux assemblées peuvent être adressées au
dépositaire, au numéro sans frais 1 866 271-6893 en
Amérique du Nord, au numéro 1 416 682-3860 à l'extérieur
de l'Amérique du Nord, ou par courriel à l'adresse
demandes@canstockta.com, ou encore à l'agent d'information, au
numéro sans frais 1 800 294-5107 en Amérique du Nord, au
numéro 1 201 806-7301 à l'extérieur de l'Amérique du
Nord, ou par courriel à l'adresse inquiries@dfking.com. Il est
possible d'obtenir gratuitement des copies de la circulaire et des
formulaires de procuration connexes en s'adressant au dépositaire
ou à l'agent d'information.
Mise en garde concernant les énoncés
prospectifs
Certains énoncés figurant dans le présent
communiqué constituent des énoncés prospectifs, notamment les
énoncés relatifs aux assemblées prévues des porteurs de billets de
Bell Aliant, ainsi qu'à la réalisation et au moment prévus des
transactions d'échange de billets. Tous ces énoncés prospectifs
sont formulés conformément aux règles d'exonération prévues par les
lois sur les valeurs mobilières canadiennes et
américaines applicables.
En raison de leur nature, les énoncés prospectifs comportent des
risques et des incertitudes intrinsèques et reposent sur plusieurs
hypothèses, de nature tant générale que particulière, si bien que
les résultats ou les événements réels pourraient différer
sensiblement de nos attentes exprimées ou sous-entendues dans ces
énoncés prospectifs. Par conséquent, nous ne pouvons garantir que
les énoncés prospectifs se concrétiseront et nous vous prions de ne
pas vous fier sans réserve à ceux‐ci. Les énoncés prospectifs
contenus dans le présent communiqué représentent nos attentes au 20
octobre 2014 et ils pourraient donc
changer après cette date. Sauf exigence contraire de la législation
en valeurs mobilières canadienne applicable, nous ne nous engageons
aucunement à mettre à jour ou à réviser les énoncés prospectifs
figurant dans le présent communiqué par suite de nouveaux
renseignements ou d'événements futurs ou pour tout autre motif.
La réalisation et le moment des transactions d'échange de
billets sont assujettis à certaines conditions et à la discrétion
de la société en commandite quant à sa réalisation. En conséquence,
rien ne peut garantir que les transactions d'échange de billets
seront réalisées.
Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des
hypothèses et des risques sous-jacents à certains des énoncés
prospectifs figurant dans le présent communiqué, veuillez consulter
les risques décrits sous le titre « Facteurs de risque »
dans la circulaire, qui sera disponible sur le site Web SEDAR, à
l'adresse www.sedar.com et sur le site de la SEC à
www.sec.gov.
Avis aux porteurs de billets de Bell Aliant aux
États-Unis
Le présent communiqué ne constitue pas une offre
de vente ni la sollicitation d'une offre d'achat des titres de
Bell Canada ou de BCE, et ne
constitue pas une offre, une sollicitation ou une vente dans tout
État ou territoire où une telle offre, sollicitation ou vente
serait illégale. Les transactions d'échange de billets concernent
les titres de sociétés en commandite et d'entreprises canadiennes
et seront assujetties aux obligations d'information du Canada, qui
sont différentes de celles des États-Unis. Les états financiers ou
le sommaire choisi de renseignements financiers inclus ou intégrés
par renvoi dans les documents fournis
ou déposés par BCE et par Bell
Canada auprès de la SEC en rapport avec les transactions
d'échange de billets ont été dressés conformément aux IFRS, qui
sont différentes des PCGR des États-Unis, et pourraient donc ne pas
être comparables aux états financiers ou au sommaire choisi de
renseignements financiers de sociétés américaines. Il se peut que
vous ayez de la difficulté à faire valoir vos droits ou toute
réclamation que vous pourriez vouloir présenter aux termes de la
législation en valeurs mobilières fédérale du fait que la société
en commandite, Bell Canada et BCE
sont toutes situées au Canada, et que certains ou la totalité de
leurs dirigeants et administrateurs respectifs sont des résidents
du Canada. Vous pourriez être incapable de poursuivre une société
en commandite ou une entreprise canadienne ou ses dirigeants ou
administrateurs devant un tribunal étranger pour violation de la
législation en valeurs mobilières américaine. Il se peut qu'il soit
difficile d'obliger une société en commandite ou une entreprise
canadienne et les membres de son groupe à se soumettre à une
décision rendue par un tribunal américain. Vous devez savoir que
Bell Canada ou BCE ou les membres de
leur groupe respectif peuvent acquérir des titres autrement que
dans le cadre des transactions d'échange de billets, notamment en
effectuant des achats sur le marché libre ou de gré à gré.
Bell Canada et BCE fourniront à la
SEC un formulaire CB relativement aux assemblées de catégorie et de
série et aux échanges proposés des billets de Bell Aliant pour des
débentures de Bell Canada qui
contiendra la circulaire et les renseignements relatifs aux
assemblées de catégorie et de série. Le présent communiqué ne
remplace pas le formulaire CB ou d'autres documents que
Bell Canada et BCE pourraient
déposer auprès de la SEC ou pourraient envoyer aux porteurs de
billets de Bell Aliant relativement aux transactions d'échange de
billets. AVANT DE PRENDRE QUELQUE DÉCISION QUE SE SOIT CONCERNANT
LES TRANSACTIONS D'ÉCHANGE DE BILLETS, LES PORTEURS DE BILLETS DE
BELL ALIANT SONT INSTAMMENT PRIÉS DE LIRE LE FORMULAIRE CB ET TOUS
LES AUTRES DOCUMENTS PERTINENTS QUI SERONT FOURNIS OU DÉPOSÉS, LE CAS ÉCHÉANT, AUPRÈS DE LA
SEC RELATIVEMENT AUXDITES TRANSACTIONS, CAR CEUX-CI CONTIENDRONT
DES RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DESDITES TRANSACTIONS. Vous
pourrez obtenir gratuitement un exemplaire du formulaire CB et des
autres documents déposés contenant des renseignements au sujet de
Bell Canada et de BCE sur le site
Web de la SEC, à l'adresse www.sec.gov.
À propos de Bell
Canada
Bell Canada offre aux
consommateurs et aux entreprises partout au pays des services
évolués de communication, y compris les services Bell Télé Fibe et
Bell Télé Satellite, Internet Fibe, sans fil 4G LTE, de téléphonie
et des solutions de communications d'affaires. Bell Média est la
première entreprise canadienne de services multimédias. Elle
possède d'importants actifs dans les secteurs de la télévision, de
la radio, de l'affichage extérieur et des médias numériques. Bell
est la propriété exclusive de BCE Inc. de Montréal (TSX,
NYSE : BCE). Pour en savoir plus, visitez Bell.ca.
À propos de Bell Aliant
Bell Aliant (TSX : BA) est l'un des plus importants
fournisseurs de services de télécommunications régionaux en
Amérique du Nord, et la première entreprise au Canada à offrir dans
une ville entière la technologie de fibre optique jusqu'au domicile
(FTTH) grâce à ses services FibreOP. Par l'intermédiaire de ses
entités actives, la société offre aux consommateurs de six
provinces canadiennes des services novateurs en matière
d'information, de communications et de technologie, y compris les
services vocaux, la transmission de données, le service Internet,
les services de vidéo et des solutions d'affaires à valeur ajoutée.
Les employés de Bell Aliant se dévouent pour offrir choix et
commodité, ainsi qu'un service à la clientèle de la plus haute
qualité. Pour en savoir plus, visitez BellAliant.ca.
Demandes de renseignements des médias :
Bell Canada
Jean Charles Robillard
514 870-4739
jean_charles.robillard@bell.ca
Bell Aliant
Jennifer MacIsaac
902 225-3704
jennifer.macIsaac@bellaliant.ca
Demandes de renseignements des
investisseurs :
Thane Fotopoulos
BCE, Relations avec les investisseurs
514 870-4619
investor.relations@bce.ca
Zeda Redden
Bell Aliant, Relations avec les investisseurs
Sans frais : 877 487-5726
zeda.redden@bellaliant.ca
SOURCE Bell Canada