22nd Century dorénavant libérée du contrat de licence restrictif avec British American Tobacco
September 25 2017 - 9:42AM
Business Wire
Le plafond de redevances de 25 millions USD
est nul et non avenu.
XXII est maintenant en mesure de rechercher
des partenariats stratégiques bien plus lucratifs.
22nd Century Group, Inc. (NYSE : XXII), une entreprise de
biotechnologies végétales axée sur la réduction des dommages liés
au tabac, est ravie d'annoncer que le contrat de licence de
recherche et d'option commerciale de 2013 entre la Société et
British American Tobacco (Investments) Limited (« BAT ») est à
présent terminé. BAT ne détient plus aucun droit vis-à-vis de la
propriété intellectuelle ou d'autres actifs de 22nd Century ; 22nd
Century est de nouveau seule à contrôler le portefeuille de
propriété intellectuelle hautement disruptif de la Société lié à la
possibilité de cultiver des plants de tabac VLN (Very Low Nicotine
- à très faible teneur en nicotine) protégés par des brevets. Par
conséquent, la Société a repris les discussions avec des
multinationales du tabac et des sociétés pharmaceutiques
internationales ayant exprimé un grand intérêt pour une relation
commerciale avec 22nd Century mais qui étaient, jusqu'à maintenant,
dans l'impossibilité de conclure un accord de licence avec 22nd
Century du fait des clauses restrictives contenues dans l'accord
avec BAT.
D'après les termes contraignants de l'accord avec BAT, les
redevances annuelles pour 22nd Century étaient plafonnées à 25
millions de dollars par an. Maintenant que l'accord a été résilié,
la Société est libre de s'engager dans des accords de licence et
des partenariats stratégiques avec toutes les compagnies de tabac
qu'elle souhaite – sans restriction, limite ou « plafond » sur les
redevances pour les licences. Ce développement est particulièrement
important à la lumière de l'annonce faite fin juillet par l'Agence
américaine des produits alimentaires et des médicaments (la « FDA
»).
Le 28 juillet 2017, la FDA a annoncé publiquement qu'elle
exerçait son pouvoir, dans le cadre de la loi sur le contrôle du
tabac et la prévention du tabagisme familial, pour rendre
obligatoire une réduction de la nicotine – à des niveaux peu ou pas
addictifs – dans toutes les cigarettes combustibles vendues aux
États-Unis. 22nd Century est la seule société au monde capable de
cultiver du tabac avec une teneur en nicotine de seulement 0,4 mg/g
– ce qui représente une réduction de 95 % de la nicotine. Suite au
plan nouvellement annoncé de la FDA, la tabac VLN, peu ou pas
addictif, sera un ingrédient obligatoire de chaque cigarette vendue
aux États-Unis. Cette action sans précédent de la FDA représente un
changement de paradigme pour l'industrie du tabac qui, d'après
Robert N. Proctor, Ph.D., professeur à Stanford, « pourrait sauver
davantage de vies que toute autre loi d'une agence gouvernementale
dans toute l'histoire de l'humanité. »
Qualifiée de « stratégie ultime de réduction des préjudices »
par le Dr David Kessler, ancien commissaire de la FDA, l'obligation
prévue par la FDA de réduire les teneurs en nicotine des cigarettes
à des niveaux peu ou pas addictifs est le résultat d'une multitude
d'études cliniques indépendantes. Comme cela a été publié dans le
numéro d'octobre 2015 du New England Journal of Medicine (N Engl J
Med 2015; 373:1340-1349), des chercheurs indépendants ont découvert
que les cigarettes SPECTRUM VLN exclusives de 22nd Century étaient
« associées à des réductions du tabagisme, de l'exposition à la
nicotine et de la dépendance à la nicotine avec des preuves
minimales de sevrage de la nicotine, de tabagisme compensatoire ou
d'effets indésirables graves. »
Pour faciliter les dizaines d'autres études cliniques
indépendantes terminées ou en cours, 22nd Century a fabriqué plus
de 22 millions de cigarettes SPECTRUM® destinées aux recherches du
gouvernement, contenant le tabac VLN exclusif de la Société. Les
agences du gouvernement fédéral des États-Unis ont investi plus de
100 millions de dollars dans des recherches cliniques indépendantes
sur les cigarettes SPECTRUM, qui appuient la conclusion qu'une
réduction des teneurs en nicotine dans les cigarettes de tabac
combustibles permettrait d'améliorer considérablement la santé
publique. Au total, plus de 100 essais cliniques indépendants
terminés ou en cours, commentaires scientifiques et autres
publications relatives au tabac VLN de 22nd Century ont attiré
l'attention des défenseurs de la santé publique et des dirigeants
de l'industrie du tabac à travers le monde.
Andre Calantzopoulos, PDG de Philip Morris International, a
expliqué à Reuters qu'il pense que le plan de la FDA est « l'une
des positions les mieux formulées depuis de nombreuses années ». M.
Calantzopoulos pense également qu'il n'est pas inévitable que
l'industrie intente des poursuites pour combattre les régulateurs
sur la question.
« Il apparaît que BAT se trouve si loin derrière Philip Morris
International dans son développement de produits HNB (heat-not-burn
- qui chauffent le tabac sans le brûler) que BAT a maintenant
limité de façon myope son attention aux dispositifs non
combustibles plutôt qu'aux cigarettes combustibles à exposition
réduite », a déclaré Henry Sicignano, III, président et directeur
général de 22nd Century Group. « Dans ce nouveau monde, dans lequel
la FDA et l'Organisation mondiale de la santé ont demandé des
réductions obligatoires et importantes de la nicotine dans les
cigarettes, nous sommes absolument enchantés d'avoir à nouveau le
contrôle exclusif et complet de notre technologie et des
incroyables opportunités qui s'offrent à nous en matière de
licences. »
M. Sicignano a conclu en ces termes : « Les cigarettes Very Low
Nicotine exclusives de 22nd Century – avec des teneurs en nicotine
à des niveaux peu ou pas addictifs – sauveront des millions de vies
et économiseront des milliards en dépenses de soins de santé. Notre
Société est fière d'avoir un rôle aussi important dans cet
impératif de politique publique. »
À propos de 22nd Century Group
22nd Century est une entreprise de biotechnologies végétales
axée sur le génie génétique et la sélection des végétaux, qui
permettent d’augmenter ou de réduire la teneur en nicotine des
plants de tabac et le niveau de cannabinoïdes dans les plants de
cannabis. La mission première de la Société en matière de tabac
consiste à réduire les dégâts du tabagisme. La mission première de
la Société en matière de cannabis consiste à développer des
variétés de chanvre/cannabis exclusives pour d'importants nouveaux
médicaments et cultures agricoles. Consultez les sites
www.xxiicentury.com et www.botanicalgenetics.com pour de plus
amples informations.
Note d’avertissement concernant les déclarations prospectives :
Le présent communiqué de presse contient des informations
prospectives, notamment tous les énoncés qui ne constituent pas des
faits historiques par rapport à l'intention, à la conviction ou aux
attentes actuelles de 22nd Century Group, Inc., de ses directeurs
ou de ses représentants relativement au contenu du présent
communiqué de presse, incluant, sans toutefois s’y limiter, les
attentes concernant nos recettes futures. Les termes « pourrait »,
« prévoir », « estimer, », « anticiper », « penser », « envisager »
et des expressions similaires et leurs variantes, ainsi que des
verbes conjugués au conditionnel ou au futur, visent à identifier
des énoncés prospectifs. Nous ne pouvons pas garantir les
résultats, niveaux d'activité ou performances futurs. Vous ne devez
pas vous fier outre mesure à ces énoncés prospectifs, qui ne sont
valables qu'à la date de leur publication. Ces mises en garde
doivent être prises en compte lors de la considération d'énoncés
prospectifs écrits ou verbaux que nous publierons éventuellement à
l'avenir. Sauf exigence de la législation en vigueur, notamment les
lois américaines relatives aux valeurs mobilières, nous n'avons pas
l'intention de mettre à jour l'un quelconque des énoncés
prospectifs pour rendre conformes ces énoncés afin qu'ils reflètent
les résultats réels, des événements ou circonstances futurs ou des
événements imprévus. Vous devez soigneusement examiner et prendre
en considération les diverses publications dans notre rapport
annuel sur le formulaire 10-K pour l'exercice clos au 31 décembre
2016, déposé le 8 mars 2017, notamment la section intitulée « Risk
Factors » (Facteurs de risque), et nos autres rapports déposés
auprès de la Commission américaine des opérations de Bourse (la «
SEC »), qui visent à informer les parties intéressées sur les
risques et facteurs susceptibles d'affecter nos activités, notre
situation financière, nos résultats d'exploitation et nos flux de
trésorerie. Si un ou plusieurs de ces risques ou incertitudes se
concrétisent, ou si les hypothèses sous-jacentes s'avèrent
erronées, nos résultats réels pourraient varier considérablement
par rapport aux résultats attendus ou prévus.
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22nd Century GroupJames Vail, 716-270-1523Directeur des
communicationsjvail@xxiicentury.com
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