/LE PRÉSENT COMMUNIQUÉ N'EST PAS DESTINÉ AUX
AGENCES DE TRANSMISSION DES ÉTATS-UNIS ET NE DOIT PAS ÊTRE DIFFUSÉ
AUX ÉTATS-UNIS/
TORONTO, le 23 nov. 2018 /CNW/ - Accord Financial
Corp. (« Accord » ou la « société »)
(TSX : ACD) a annoncé aujourd'hui qu'elle avait déposé un
prospectus simplifié provisoire auprès des organismes de
réglementation des valeurs mobilières de toutes les provinces du
Canada concernant un placement
négocié (le « placement ») de débentures convertibles
subordonnées non garanties d'Accord (les
« débentures ») d'un montant total en principal de
20 millions de dollars. Le placement sera effectué par
l'entremise d'un syndicat de preneurs fermes dirigé par
RBC Marchés des Capitaux et Marchés des capitaux CIBC. Le
prix des débentures sera déterminé durant la mise en marché. Accord
utilisera le produit net du placement pour rembourser une partie de
l'encours de sa dette dans ses facilités de crédit et affectera le
reste à la conduite de ses affaires générales.
Accord emprunte des capitaux sur les marchés publics après avoir
enregistré une croissance de la moyenne des ressources engagées
pendant sept trimestres consécutifs. « Nous sommes ravis de
convier un nouveau groupe d'investisseurs à participer à notre
croissance », a déclaré le chef de la direction Simon Hitzig, en ajoutant que « cette
émission de débentures formera une partie importante de notre
capital de base et nous permettra de poursuivre notre
expansion ».
Les débentures viendront à échéance le 31 décembre 2023 (la
« date d'échéance ») et l'intérêt sera versé à la fin de
chaque semestre, le 30 juin et le 31 décembre de chaque
année, à compter du 30 juin 2019. Au choix du porteur, les
débentures pourront être converties en actions ordinaires d'Accord
(les « actions ordinaires ») n'importe quand avant la
clôture du marché à la première des dates qui suivent, soit (i) le
jour ouvrable précédant immédiatement la date d'échéance; (ii) en
cas d'appel au rachat, le jour ouvrable précédant immédiatement la
date spécifiée par la société pour le rachat des débentures; ou
(iii) si la société est tenue d'offrir de racheter ces débentures
suivant une offre d'achat liée à un changement de contrôle, le jour
ouvrable précédant immédiatement la date de paiement. Le prix de
conversion (le « prix de conversion ») sera déterminé au
moment de l'établissement du prix, sous réserve d'un rajustement
dans certaines circonstances.
Les débentures seront des obligations non garanties,
subordonnées et directes d'Accord, elles auront toutes le même rang
et seront subordonnées à toutes les dettes garanties de premier
rang et non garanties de premier rang actuelles et futures de la
société, y compris les comptes fournisseurs, et elles seront de
rang égal avec toutes les autres dettes subordonnées
non garanties futures de la société.
Les débentures ne pourront pas être rachetées par la société
avant le 31 décembre 2021, sauf dans des circonstances
limitées. À compter du 31 décembre 2021
et à n'importe quel moment avant le 31 décembre 2022,
les débentures pourront être rachetées par Accord, en tout ou en
partie si besoin est, après un préavis d'au moins 40 jours et
d'au plus 60 jours, à un prix de rachat égal à 100 % du
montant du principal, plus l'intérêt couru et impayé sur celui-ci,
le cas échéant, jusqu'à la date fixée pour le rachat exclusivement,
à condition que la moyenne arithmétique du prix de négociation
moyen pondéré en fonction du volume des actions ordinaires à la
Bourse de Toronto, calculée sur la
période de 20 jours de bourse consécutifs terminée cinq jours
de bourse avant la date à laquelle l'avis de rachat a été fourni,
soit égale à au moins 125 % du prix de conversion. À compter
du 31 décembre 2022 et avant la
date d'échéance, Accord pourra choisir de racheter les débentures,
en tout ou en partie si besoin est, à un prix de rachat égal à
100 % du montant du principal, plus l'intérêt couru et impayé
sur celui-ci, le cas échéant.
Le placement devrait être clos avant la mi-décembre de
2018 et sera assujetti à certaines
conditions, notamment la réception de toutes les approbations
nécessaires, dont celle de la Bourse de Toronto.
Le présent communiqué ne constitue ni une offre de vente ni une
sollicitation d'achat de titres dans un territoire quelconque. Les
débentures et les actions ordinaires qui peuvent être émises au
moment de la conversion, du rachat ou de l'échéance des débentures
n'ont pas été et ne seront pas inscrites conformément à la U.S.
Securities Act of 1933 (la « 1933 Act ») ou à
une loi sur les valeurs mobilières d'un État. En conséquence, les
débentures ne peuvent pas être offertes ou vendues aux États-Unis,
sauf en vertu des exemptions aux exigences d'inscription de la 1933
Act et conformément aux lois sur les valeurs mobilières des États
applicables.
Accord Financial Corp.
Accord Financial Corp. est une société de services financiers
nord-américaine de premier plan qui offre des solutions de fonds de
roulement distinctives à des entreprises d'un océan à l'autre. Les
programmes de financement flexibles d'Accord couvrent toute la
gamme des solutions de financement reposant sur l'actif, notamment
l'affacturage, le financement de stocks, le crédit-bail
d'équipement et le financement commercial, du cinéma et des médias.
Depuis 40 ans, Accord aide les entreprises à gérer leurs flux
de trésorerie et à tirer le meilleur parti des occasions
financières.
Énoncés prospectifs
Le présent communiqué comprend des énoncés prospectifs au sujet
d'Accord, notamment l'utilisation par Accord du produit du
placement ainsi que la clôture prévue du placement. Dans certains
cas, les énoncés prospectifs sont des énoncés qui sont
prévisionnels par définition, qui dépendent de conditions ou
d'événements futurs ou y font référence ou qui sont reconnaissables
par leur emploi de termes comme « prévoit »,
« s'attend à », « projette »,
« planifie », « croit »,
« budgétisé », « estimations »,
« prévisions », « cibles », la formulation
négative de ces termes ou des expressions semblables, ou qui
affirment que certaines mesures ou certains événements ou résultats
« peuvent », « pourraient »,
« devraient », « pourront » ou
« vont » être prises, survenir ou se matérialiser.
Les énoncés prospectifs sont fondés sur certains facteurs et
hypothèses et sont en soi soumis notamment à des risques, à des
incertitudes et à des hypothèses concernant les activités d'Accord,
les facteurs économiques et le secteur d'activité en général ainsi
qu'aux les facteurs mentionnés dans la section « Risk
Factors » du prospectus simplifié provisoire déposé
relativement au placement et dans la section « Risks and
Uncertainties That Could Affect Future Results », aux
pages 23 et 24 du rapport annuel d'Accord pour l'année
terminée le 31 décembre 2017, qui est incorporé par renvoi
dans sa notice annuelle du 21 mars 2018. Rien ne garantit que
les énoncés prospectifs s'avéreront exacts, étant donné que les
résultats réels et les événements futurs pourraient être
sensiblement différents de ceux qui sont exprimés ou sous-entendus
dans les énoncés prospectifs d'Accord. Il est recommandé au lecteur
de considérer ces énoncés et d'autres facteurs avec précaution et
de ne pas accorder une confiance excessive aux énoncés prospectifs,
qui peuvent ne pas convenir à d'autres fins. Sauf si la loi
l'exige, Accord n'est aucunement tenue (et décline expressément
toute obligation à cet égard) de mettre à jour ou de modifier les
énoncés prospectifs, que ce soit à la lumière de nouvelles
informations, d'événements futurs ou de tout autre élément.
Un prospectus simplifié contenant des renseignements importants
au sujet des débentures a été déposé auprès des organismes de
réglementation des valeurs mobilières de toutes les provinces du
Canada. Le prospectus simplifié
peut encore faire l'objet d'ajouts ou de modifications. On peut
obtenir des exemplaires du prospectus simplifié en s'adressant à
RBC Marchés des Capitaux au 416 842-5349 ou à
Distribution.RBCDS@rbccm.com. Aucune vente ni acceptation d'une
offre d'achat des débentures n'aura lieu avant qu'un avis de
réception du prospectus final n'ait été délivré.
SOURCE Accord Financial Corp.