Devonian annonce l’adoption d’un régime de droits des actionnaires et la modification d’un placement privé
January 27 2022 - 9:00AM
Business Wire
Le présent communiqué ne doit pas être
distribué aux agences de diffusion de communiqués de presse des
États-Unis ni diffusé aux États-Unis
Groupe Santé Devonian Inc.
(« Devonian » ou la
« Société »)
(TSXV: GSD), une
société biopharmaceutique botanique en stade avancé de
développement axée sur l’élaboration d’un portefeuille unique de
médicaments d’ordonnance et de produits cosméceutiques d’origine
botanique, annonce que son conseil d’administration (le «
Conseil d’administration ») a approuvé un régime de droits des
actionnaires (le « Régime de droits »).
Le régime de droits
L’adoption du Régime de droits vise à garantir, dans la mesure
du possible, que tous les actionnaires de la Société seront traités
équitablement dans le cas d’une offre publique d’achat pour les
actions de la Société (tel que défini dans le Régime de droits) et
à les protéger contre l’acquisition du contrôle de la Société par
des acquisitions d’actions qui sont exemptées de l’application des
règlements canadiens concernant les offres publiques d’achat, aussi
connues comme étant des « offres rampantes ». Le Régime de droits
est essentiellement similaire aux régimes de droits adoptés par
d’autres émetteurs canadiens et n’a pas été adopté en réponse à une
proposition spécifique ou à une intention d’acquérir le contrôle de
la Société.
En vertu des modalités du Régime de droits, les droits seront
exercés lorsqu’une personne (« Personne faisant une
acquisition »), ainsi que ses filiales, associés et ses
personnes apparentées, acquiert ou tente d’acquérir la propriété
véritable de 20 % ou plus des actions en circulation sans se
conformer aux dispositions relatives aux « offres autorisées » du
Régime de droits ou sans l'approbation du Conseil d’Administration.
Si une telle acquisition devait se produire ou être annoncée,
chaque droit, au moment de son exercice, donnerait à son détenteur
(à l’exception de la Personne faisant une acquisition et ses
filiales, associés et ses personnes apparentées) le droit d’acheter
des actions avec un rabais de 50 % par rapport au prix du marché à
ce moment. Le Régime de droits prévoit que les droits sont
rachetables par la Société dans certaines circonstances. En vertu
du Régime de droits, un droit sera émis à la date de clôture des
registres pour chaque action émise et en circulation à la date de
clôture des registres, et un droit sera émis pour chaque action
émise après la date de clôture des registres.
Le Régime de droits entre en vigueur immédiatement, mais demeure
sujet à la ratification des actionnaires de la Société lors de
l’assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires,
qui sera tenu le 25 février 2022, et à l’approbation finale de la
Bourse de croissance TSX. Si le Régime de droits n’est pas ratifié
par les actionnaires de la Société le ou avant le 25 juillet 2022,
le Régime de droits sera résilié et tous les droits émis sous le
Régime seront annulés. Une copie du Régime de droit sera déposée
sur le profil SEDAR de la Société au www.sedar.com.
Modification du nombre de titres émis dans le cadre d’un
placement privé antérieur de la Société
Le 30 novembre 2021, la Société a annoncé la clôture d’un
placement privé (le « Placement privé ») en vertu duquel la
Société a émis un total de 33 447 662 unités (les « Unités
») pour un produit brut total de 10 034 298,60 $. Suivant ce
communiqué de presse, la Société a annulé deux (2) conventions de
souscription, et par conséquent, l’émission de 550 000 Unités pour
un total de 165 000 $. Ainsi, le produit brut total du Placement
privé est 9 869 298,60 $ et ainsi la Société a émis 32897 662
Unités. La composition des unités est détaillée dans le communiqué
de presse du 30 novembre 2021.
Ce communiqué ne constitue ni une offre de vente ni la
sollicitation d’une offre d’achat visant des titres aux États-Unis.
Les titres n’ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi
des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version
modifiée (la « Loi des États-Unis ») ou de toute autre loi
étatique, et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis ou à
une personne américaine, ou pour le compte ou le bénéfice d’une
personne américaine, sans enregistrement préalable en vertu de la
Loi des États-Unis et autres lois étatiques sur les valeurs
mobilières applicables ou en l’absence d’une dispense d’inscription
applicable.
À propos de Devonian
Groupe Santé Devonian inc. est une société biopharmaceutique
botanique en stade avancé de développement qui emploie une
stratégie novatrice ciblant des besoins médicaux non comblés. La
principale stratégie de Devonian est de développer des médicaments
d’ordonnance d’origine botanique pour le traitement des maladies
inflammatoires auto-immunes incluant, mais sans s’y limiter, la
colite ulcéreuse et la dermatite atopique. Fondé sur une assise de
15 années de recherche, l’objectif de Devonian est également appuyé
par les directives réglementaires de la FDA, l’agence américaine
des produits alimentaires et médicamenteux, favorisant un processus
de développement de produits médicamenteux botaniques d’ordonnance
plus efficient que celui des médicaments d’ordonnance classique. Le
produit phare de Devonian, Thykaminemc, le premier produit
pharmaceutique issu de la plateforme SUPREXmc de Devonian, est un
produit hautement innovant pour la prévention et le traitement des
problèmes de santé liés à l'inflammation et au stress oxydatif. Les
propriétés anti-inflammatoires, anti-oxydantes et
immunomodulatrices du Thykaminemc ont été démontrées par un nombre
considérable d'études in vitro et in vivo ainsi que dans une étude
clinique de Phase IIa chez des patients atteints de colite
ulcéreuse distale légère à modérée et dans un grand essai clinique
de phase 2 chez des patients adultes atteints de dermatite atopique
légère à modérée.
Devonian est également impliquée dans le développement de
produits cosméceutiques de grande valeur en s'appuyant sur la même
approche exclusive que celle utilisée avec leurs offres
pharmaceutiques. Groupe Santé Devonian inc. a été constituée en
2015 et a son siège social au Québec, au Canada, où elle possède
une installation d'extraction à la pointe de la technologie avec
une traçabilité complète «de la graine à la pilule ». Acquise en
2018, Altius Healthcare Inc., sa filiale de commercialisation,
offre des opportunités de diversification et de potentiel de
croissance supplémentaires. Devonian est cotée à la Bourse de
croissance TSX (TSXV:GSD).
Pour plus de détails, visitez le www.groupedevonian.com
Énoncés prospectifs
Les énoncés prospectifs et les informations incluent, mais sans
s’y limiter, des énoncés en lien avec l’exercice des droits,
l’approbation finale du Régime de droits par la Bourse de
croissance TSX et la ratification du Régime de droits par les
actionnaires, et l’approbation finale du Placement privé par la
Bourse de croissance TSX.
Le présent communiqué renferme des énoncés prospectifs sur les
objectifs, les stratégies et les activités de Devonian. Ces énoncés
prospectifs sont assujettis à certains risques et incertitudes. Ces
énoncés sont de nature « prospective » puisqu’ils sont fondés sur
nos attentes présentes à l’égard des marchés dans lesquels nous
exerçons nos activités et sur diverses estimations et hypothèses.
Les événements ou les résultats réels sont susceptibles de différer
considérablement de ceux prévus dans le cadre des énoncés
prospectifs si des risques connus ou inconnus affectent nos
activités ou si nos estimations ou nos hypothèses s’avèrent
inexactes. Ces risques, estimations et hypothèses incluent, mais
sans s’y limiter, l’utilisation prévue du produit du Placement,
l’approbation finale de la Bourse de croissance TSX en lien avec le
Placement, le paragraphe « À propos de Devonian » ci-dessus, la
capacité de Devonian d’assurer le développement, la fabrication et
la commercialisation de produits pharmaceutiques et cosméceutiques
à valeur ajoutée, la disponibilité de ressources financières pour
mener à bien des projets de recherche et développement, le succès
et la durée d’études cliniques, la capacité de Devonian de se
prévaloir des occasions d’affaires dans l’industrie pharmaceutique
et cosméceutique, les incertitudes liées au processus de
réglementation et tout changement du contexte économique. Vous
trouverez une analyse plus exhaustive des risques qui pourraient
faire en sorte que les événements ou résultats réels diffèrent de
nos attentes présentes de façon importante dans le prospectus en
date du 21 avril 2017, sous la rubrique « Facteurs de risque ». Par
conséquent, nous ne pouvons garantir la réalisation des énoncés
prospectifs. Par ailleurs, nous ne nous engageons aucunement à
mettre à jour ces énoncés prospectifs, même si de nouveaux
renseignements devenaient disponibles, à la suite d’événements
futurs ou pour toute autre raison, à moins d’y être tenus en vertu
des lois et règlements applicables aux valeurs mobilières.
La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de
réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de
la Bourse de croissance TSX) n’assument aucune responsabilité quant
à la pertinence ou à l’exactitude du présent communiqué.
Consultez la
version source sur businesswire.com : https://www.businesswire.com/news/home/20220127005205/fr/
Dr André P. Boulet, PhD Président, chef de la direction et
président du conseil d'administration Groupe Santé Devonian inc.
Téléphone : (514) 248-7509 Courriel :
apboulet@groupedevonian.com
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