Le présent communiqué contient des déclarations prospectives.
Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes,
veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde
concernant les déclarations prospectives » du présent
communiqué.
MONTRÉAL, le 12 mars 2021 /CNW Telbec/ - Bell Canada (Bell)
a annoncé aujourd'hui l'émission publique au Canada (l'émission au
Canada) d'un capital global de 1,55 milliard de dollars
canadiens de débentures MTN en deux séries dans le cadre de son
programme de débentures à moyen terme (MTN). Les débentures MTN
à 3,00 % de série M-54 d'un capital
de 1,0 milliard de dollars canadiens viendront à échéance
le 17 mars 2031 et seront émises au prix de
99,914 $ CA par tranche de capital de 100 $
pour un rendement à l'échéance de 3,010 %. Les débentures
MTN à 4,05 % de série M-55 d'un capital
de 550 millions de dollars canadiens viendront à échéance
le 17 mars 2051 et seront émises au prix
de 99,690 $ CA par tranche de capital
de 100 $ pour un rendement à l'échéance
de 4,068 %. Les débentures MTN sont offertes au public
dans toutes les provinces du Canada par l'entremise d'un syndicat
de placeurs pour compte. La clôture de l'émission des débentures
MTN est prévue pour le 17 mars 2021, sous réserve des
conditions de clôture habituelles. Les débentures MTN seront
garanties pleinement et inconditionnellement par BCE Inc.
Bell a également annoncé aujourd'hui l'émission publique aux
États-Unis (l'émission aux É.-U.) d'un capital global
de 1,1 milliard de dollars américains de billets en deux
séries. Les billets de série US-3 à 0,750 % d'un capital
de 600 millions de dollars américains viendront à
échéance le 17 mars 2024 et seront émis au prix
de 99,953 $ US par tranche de capital
de 100 $ pour un rendement à l'échéance
de 0,766 %. Les billets de série US-4 à 3,650 %
d'un capital de 500 millions de dollars américains
viendront à échéance le 17 mars 2051 et seront émis
au prix de 99,728 $ US par tranche de capital
de 100 $ pour un rendement à l'échéance
de 3,665 %. Les billets sont offerts au public aux
États-Unis par l'entremise d'un syndicat de preneurs fermes. La
clôture de l'émission des billets est prévue pour
le 17 mars 2021, sous réserve des conditions de
clôture habituelles. Les billets seront garantis pleinement et
inconditionnellement par BCE Inc.
Bell a l'intention d'affecter le produit net de l'émission au
Canada et de l'émission aux É.-U. au remboursement, en
totalité ou en partie, de ses débentures MTN à 3,00 % de
série M-40 d'un capital
de 1 700 000 000 $ CA échéant
le 3 octobre 2022. Bell a l'intention d'affecter
tout produit net restant au remboursement de sa dette à court
terme. La clôture de l'émission de chaque série de débentures
MTN et la clôture de l'émission de chaque série de billets ne
dépendent pas l'une de l'autre.
Les débentures MTN sont émises en vertu d'un prospectus
préalable de base simplifié daté du 16 novembre 2020
et d'un supplément de prospectus daté
du 11 mars 2021, ce supplément de prospectus ayant
été déposé le 11 mars 2021 par Bell auprès des
autorités de réglementation des valeurs mobilières de toutes les
provinces du Canada relativement au renouvellement du programme de
débentures MTN de Bell. Bell déposera un supplément de fixation du
prix relatif à cette émission auprès des diverses autorités de
réglementation des valeurs mobilières de toutes les provinces du
Canada. Le 11 mars 2021, Bell a également conclu une
convention de courtage en vertu de laquelle certains courtiers ont
convenu d'agir à titre de placeurs pour compte relativement aux
émissions futures des débentures MTN, y compris l'émission
envisagée des débentures MTN de série M-54 et des débentures
MTN de série M-55. Le programme de débentures MTN permet à
Bell d'offrir de temps à autre
jusqu'à 6 milliards $ CA de débentures MTN
d'ici le 16 décembre 2022.
L'émission aux É.-U. est réalisée aux États-Unis en vertu d'un
supplément de prospectus daté du 12 mars 2021 au
prospectus préalable de base simplifié de Bell daté
du 16 novembre 2020 déposé auprès de la Securities
and Exchange Commission et faisant partie d'une déclaration
d'inscription préalable sur formulaire F-10. Les billets ne sont
pas offerts au Canada ni aux résidents du Canada.
Les débentures MTN n'ont pas été et ne seront pas inscrites en
vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of
1933, dans sa version modifiée (la « Loi
de 1933 »), ou de toute loi sur les valeurs mobilières
étatique, et elles ne peuvent être offertes ni vendues aux
États-Unis ou pour le compte ou le bénéfice de personnes aux
États-Unis (au sens donné à U.S. persons en vertu du
règlement intitulé Regulation S pris en application de
la Loi de 1933).
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni la
sollicitation d'une offre d'achat de titres, et aucune vente de ces
titres n'aura lieu dans un territoire où une telle offre,
sollicitation ou vente serait illégale avant que les titres ne
soient inscrits ou que leur émission ne soit permise en vertu des
lois sur les valeurs mobilières du territoire en question.
Il est possible d'obtenir des exemplaires du prospectus
préalable de base simplifié et des suppléments de prospectus
relatifs à l'émission des débentures MTN canadiennes et des billets
américains déposés auprès des autorités de réglementation en
valeurs mobilières du Canada et des États-Unis, respectivement, en
communiquant avec le service des Relations avec les investisseurs
de Bell Canada
au 1, Carrefour Alexander-Graham-Bell, édifice A,
8e étage, Verdun
(Québec) H3E 3B3 (téléphone : 1 800 339-6353). Des
exemplaires de ces documents peuvent aussi être consultés
électroniquement, selon le cas, sur le Système électronique de
données, d'analyse et de recherche (SEDAR) des Autorités
canadiennes en valeurs mobilières au www.sedar.com ou sur le
Electronic Data Gathering, Analysis, and Retrieval System (EDGAR)
administré par la Securities and Exchange Commission des États-Unis
au www.sec.gov.
Mise en garde concernant les déclarations
prospectives
Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont
des « déclarations prospectives », notamment les
déclarations concernant le moment et la conclusion prévus de la
vente proposée des billets et de la vente proposée des débentures
MTN, l'utilisation visée du produit net de ces ventes et d'autres
déclarations qui ne sont pas des faits historiques. Toutes ces
déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions
refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières
applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of
1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives, de
par leur nature même, sont assujetties à des incertitudes et à des
risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses,
tant générales que précises, pouvant donner lieu à la possibilité
que les résultats ou événements réels diffèrent de façon importante
des attentes exprimées ou sous-entendues dans de telles
déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une
garantie du rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons
en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations
prospectives. Les déclarations prospectives contenues dans le
présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent
communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette
date. Sauf dans la mesure où les lois sur les valeurs mobilières
applicables l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à
jour ou à réviser les déclarations prospectives figurant dans le
présent communiqué, même à la suite de l'obtention de nouveaux
renseignements ou de l'occurrence d'événements futurs, ni pour
toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses
dans le présent communiqué afin de fournir de l'information au
sujet des émissions susmentionnées. Le lecteur est prié de tenir
compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à
d'autres fins. Le moment et la conclusion des ventes proposées
susmentionnées de billets et de débentures MTN sont assujettis aux
conditions de clôture habituelles ainsi qu'à d'autres risques et
incertitudes. En conséquence, rien ne peut garantir que la vente
proposée d'une des séries de billets et/ou de débentures MTN auront
lieu, ni qu'elles auront lieu au moment attendu qui est indiqué
dans le présent communiqué.
À propos de Bell
Fondée à Montréal en 1880, Bell est
la plus grande entreprise de communication au pays, desservant plus
de 22 millions de clients résidentiels, d'affaires et sans fil dans
chaque province et territoire. Bell a comme objectif de transformer
la façon dont les Canadiens communiquent entre eux et avec le reste
du monde. Elle offre donc les plus vastes réseaux sur fil et sans
fil large bande, des services mobiles, de télévision, Internet et
de communications d'affaires novateurs, et elle possède les plus
grandes marques de télévision, de radio, d'affichage et de média
numérique au pays.
Bell est déterminée à se conformer aux normes environnementales,
sociales et de gouvernance les plus élevées qui soient, ce qu'elle
démontre grâce à son investissement communautaire inégalé, à son
leadership en matière de conformité aux normes internationales
ainsi qu'à son excellente performance sur les indices de
développement durable, y compris l'indice Global Compact 100,
l'indice FTSE4Good Global Index et l'indice Jantzi Social Index.
L'initiative en santé mentale Bell Cause pour la cause contribue à
relever le défi qu'est la maladie mentale grâce à la
sensibilisation de la population et à la réduction de la
stigmatisation, notamment à l'aide de la Journée Bell Cause pour la
cause annuelle et de dons pour les soins communautaires, la
recherche ainsi que les programmes en milieu de travail, et ce, à
travers le pays.
Bell est la propriété exclusive de BCE Inc. (TSX, NYSE : BCE).
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