Arcadia Biosciences interjette appel auprès du Circuit fédéral et engage des poursuites auprès du Tribunal fédéral de N...
September 06 2018 - 2:23AM
Business Wire
-- le portefeuille varié d’ingrédients de
marque GoodWheat™ d’Arcadia évolue vers une commercialisation à
grande échelle --
Arcadia Biosciences, Inc. (Nasdaq : RKDA), une entreprise
d’alimentation agricole, a annoncé aujourd’hui avoir interjeté
appel auprès de la Cour d’appel du tribunal des États-Unis pour le
Circuit fédéral (Circuit fédéral) et engagé, auprès du Tribunal de
district des États-Unis pour le District sud de New York (SDNY),
des poursuites contre Arista Cereal Ingredients, Pty, Ltd. et deux
de ses sociétés affiliées. Les poursuites sont liées au blé à
amidon résistant (AR) riche en fibre d’Arcadia.
« Nous respectons la propriété intellectuelle d’autrui et
défendons vigoureusement la nôtre » a déclaré Raj Ketkar,
président et chef de la direction d’Arcadia. « Le marché
mondial du blé est considérable - entre 20 et 25 pour
cent des calories absorbées par l’être humain proviennent du blé.
Alors que nous cherchons à faire valoir nos droits sur les brevets
en question, il existe de vastes régions non concernées par ces
brevets dans lesquelles nous continuons à faire progresser nos
plans de commercialisation du RS GoodWheat, ainsi que les autres
ingrédients de notre portefeuille de marque GoodWheat. »
Le portefeuille d’ingrédients de marque GoodWheat de
l’entreprise comprend également des variétés de blé offrant des
niveaux élevés de protéine, des niveaux élevés d’acides aminés, et
des niveaux inférieurs de gluten, sans oublier un blé complet de
meilleur goût. L’entreprise récolte actuellement des échantillons
et cultures de semences de ces variétés et prévoit annoncer les
résultats technologiques ainsi que des informations sur le
lancement commercial, à la suite des études d’analyse
nutritionnelle.
« On estime que le marché mondial de la farine de blé
atteindra environ 200 milliards USD d’ici à 2022. C’est
un marché qui a vu peu d’innovation au cours des 75 dernières
années et qui offre, selon nous, une opportunité exceptionnelle
pour de nombreux acteurs. Nous avons développé notre portefeuille
d’ingrédients de marque GoodWheat afin de donner aux consommateurs
des choix supplémentaires de produit de blé qui complémentent un
style de vie sain » a ajouté M. Ketkar. « Notre
travail cherche à rendre le blé de nouveau tendance. »
L’appel auprès du Circuit fédéral conteste la récente décision
du Patent Trial and Appeal Board (PTAB) sur la technologie RS
GoodWheat d’Arcadia, adoptant une interprétation de revendication
qui s’est traduite par le rejet d’une action d’Arcadia pour
collision concernant le brevet américain d’Arista n°
9 357 722. Arcadia estime que l’interprétation de
revendication du PTAB était erronée car elle ne respectait pas les
normes applicables et adoptait une interprétation de revendication
non conforme aux propres déclarations d’Arista concernant le champ
d’application de ce brevet.
Le procès auprès du Tribunal de district des États-Unis pour le
District sud de New York contre Arista et ses sociétés affiliées
Vilmorin et Limagrain vise à corriger la nomenclature des
inventeurs sur les principaux brevets d’Arista ainsi qu'à obtenir
d’autres recours. Le procès fait valoir des revendications à
l'encontre ces défendeurs émanant des violations d’un accord de
confidentialité avec Arcadia, et demande que les scientifiques
d’Arcadia soient ajoutés comme inventeurs uniques ou conjoints sur
les brevets contestés. Le procès fait également valoir des
revendications à l'encontre de Vilmorin, de Limagrain et d'Arista
concernant les dommages et intérêts aux termes de nombreuses
théories de droit comprenant la violation contractuelle, la
concurrence déloyale, l’enrichissement illégitime, et l’ingérence
délictuelle.
Résultat de plus d’une décennie de développement qui a abouti à
son récent lancement commercial, le blé AR d’Arcadia fait partie du
solide portefeuille d’ingrédients de marque GoodWheat™ de la
société. Cette dernière a récemment signalé le succès technologique
d’un niveau d’amylose de 94 pour cent à la pointe de
l’industrie dans ses variétés de pain et durum (pâte) High-Fiber RS
GoodWheat, sans la pénalité de rendement de 15-20 pour cent
observée dans les variétés de recherche sur le blé à amidon
résistant développées par d’autres organisations. Les hauts niveaux
d’amylose sont directement corrélés avec les niveaux d’amidon
résistant et de fibre dans le blé. Le RS GoodWheat d’Arcadia,
actuellement en phase d’études de formulation de test avec
plusieurs entreprises de produits de consommation emballés, a droit
à la désignation d’étiquetage « Riche en fibre » ou
« Bonne source de fibre » délivrée par la Food And Drug
Administration américaine.
À propos d'Arcadia Biosciences, Inc.
Arcadia Biosciences, Inc (Nasdaq : RKDA) développe et
commercialise des ingrédients alimentaires et huiles
nutritionnelles à forte valeur qui aident à satisfaire la demande
des consommateurs en faveur d’un régime plus sain. Les ingrédients
de marque GoodWheat™ d’Arcadia offrent des avantages sanitaires aux
consommateurs et permettent aux entreprises de produits de
consommation emballés de différencier leurs marques sur le marché.
Les caractéristiques agricoles de l’entreprise sont développées
afin de permettre aux agriculteurs du monde entier d’être plus
productifs et de minimiser l’impact de l’agriculture sur
l’environnement. Pour en savoir plus, rendez-vous sur
www.arcadiabio.com.
Remarque concernant les déclarations prévisionnelles
Ce présent communiqué de presse contient des déclarations
prévisionnelles au sens de la Private Securities Litigation Reform
Act de 1995. Les énoncés prospectifs font l’objet de risques et
d’incertitudes pouvant entraîner des résultats sensiblement
différents, et les résultats déclarés ne devraient pas être
considérés comme un indicateur de la performance future. Ces
risques et incertitudes sont, sans limitations : la capacité
d’Arcadia, de ses partenaires et de ses sociétés affiliées à
développer des produits commerciaux intégrant leurs
caractéristiques, et à exécuter le processus de révision
réglementaire pour ces produits ; le respect, par Arcadia, des
lois et réglementations qui affectent l’activité d’Arcadia et les
changements apportés à ces lois et réglementations ; les
futurs besoins en capitaux d’Arcadia et sa capacité à satisfaire
ses besoins en capitaux ; la capacité d’Arcadia à développer,
faire appliquer et défendre ses droits de propriété
intellectuelle ; et les autres risques stipulés dans les
dépôts d’Arcadia auprès de la Securities and Exchange Commission de
temps à autre, comprenant les risques stipulés dans le Rapport
annuel d’Arcadia sur le Formulaire 10-K pour l’exercice se
clôturant le 31 décembre 2017 et autres dépôts. Ces
déclarations prévisionnelles ne sont valables qu’à la date des
présentes, et Arcadia Biosciences, Inc. rejette toute obligation de
mettre à jour lesdites déclarations prévisionnelles.
Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune
manière être considéré comme officiel. La seule version du
communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue
d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte
source, qui fera jurisprudence.
Consultez la
version source sur businesswire.com : https://www.businesswire.com/news/home/20180905006075/fr/
Arcadia BiosciencesJeff Bergau,
+1-312-217-0419jeff.bergau@arcadiabio.com
Arcadia Biosciences (NASDAQ:RKDA)
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