Brevets accordés à 22nd Century Group pour sa technologie qui élimine virtuellement la nicotine dans les plants de tabac
July 30 2014 - 7:48AM
Business Wire
22nd Century Group, Inc. (NYSE MKT : XXII) a annoncé aujourd’hui
que le 29 juillet 2014 et le 23 juillet 2014, le Bureau des brevets
et marques de commerce des États-Unis (USPTO) et le Bureau de la
propriété intellectuelle de la Corée avaient respectivement accordé
un brevet à la société pour sa technologie NBB qui élimine
virtuellement la nicotine dans les plants de tabac. Les plants de
tabac ainsi créés sont plantés, cultivés, récoltés, séchés puis
traités pour en faire des produits du tabac, y compris des
cigarettes, exactement comme avec du tabac conventionnel.
Le brevet américain 8,791,329, Reducing Levels of Nicotinic
Alkaloids in Plants, contient 33 revendications. Le brevet
sud-coréen 10-1413122, également intitulé Reducing Levels of
Nicotinic Alkaloids in Plants, contient 15 revendications. Ces deux
brevets et la demande de brevet international PCT/IB2006/001741,
couvre les méthodes de production de plants de tabac avec de
faibles niveaux de nicotine, les plants qui en résultent et les
produits fabriqués à partir de ces derniers. Il existe plusieurs
demandes de brevets de continuation et de division associées aux
brevets susmentionnés qui sont en cours auprès des deux bureaux de
brevets.
La durée du brevet américain 8,791,329 a été prolongée par le
USPTO de 1 309 jours en lien avec des retards de poursuite au
USPTO. Joseph Pandolfino, fondateur et PDG de 22nd Century Group’s
Founder a expliqué : « Nous sommes ravis que l’ajustement de la
durée du brevet de l’USPTO prolonge la durée de vie de cet
important brevet de la société jusqu’en septembre 2029. Cette
technologie sera utilisée dans le monde entier pour la prochaine
génération de cigarettes à très faible teneur en nicotine (VLN -
very low nicotine), qui devraient contenir environ 1 % de la
nicotine des cigarettes conventionnelles — une réduction de 99 %. »
Le tabac conventionnel peut facilement être mélangé au tabac VLN de
la société pour produire du tabac contenant la teneur en nicotine
désirée.
Les demandes de brevet pour la technologie NBB ont été déposées
par 22nd Century dans le monde entier et des brevets ont été reçus
par 22nd Century aux États-Unis, en Chine, en Europe, au Japon, en
Corée du Sud, à Taiwan, au Mexique, en Australie et en Afrique du
Sud.
Le gène NBB code la protéine « nicotine synthase » qui est
impliquée dans la dernière étape de la biosynthèse de la nicotine.
Ayant échappée aux scientifiques depuis des décennies, cette
protéine peut être régulée à la baisse ou à la hausse pour produire
des variétés de tabac avec un large éventail de teneurs en
nicotine.
À propos de 22nd Century Group, Inc.
22nd Century est une société de biotechnologie des plantes qui
possède une technologie propriétaire qui permet d’augmenter ou de
diminuer les teneurs en nicotine et en d’autres alcaloïdes
nicotiniques (p. ex. : nornicotine, anatabine et anabasine) dans
les plants de tabac à l’aide du génie génétique et de la sélection
des semences. 22nd Century détient ou possède la licence exclusive
de 129 brevets octroyés dans 78 pays, plus 44 demandes de brevet
supplémentaires en instance. Goodrich Tobacco Company, LLC et
Hercules Pharmaceuticals, LLC sont des filiales en propriété
exclusive de 22nd Century. Goodrich Tobacco cible le développement
de produits du tabac commerciaux et des cigarettes potentiellement
moins nocives. Hercules Pharmaceuticals cible le X-22, un
médicament de sevrage du tabac offert sous ordonnance, en
développement.
Le 17 septembre 2013, 22nd Century Group a conclu une Convention
d’achat de la participation (Convention d’achat) pour acheter la
totalité de la participation émise et en circulation de NASCO
Products, LLC (NASCO), un fabricant de tabac de la Caroline du Nord
et membre de l’accord-cadre Master Settlement Agreement (connu sous
le sigle « MSA ») administré par la National Association of
Attorneys General (la transaction NSACO). L’exécution de la
transaction NASCO est assujettie à des conditions, y compris un
Accord d’adhésion modifié de NASCO et les États signataires de
l’accord-cadre MSA. La société s’attend à ce que le tout soit
finalisé d’ici quelques semaines. La distribution nationale des
produits propriétaires de la société commencera peu de temps
après.
De plus amples renseignements sont donnés à l’adresse :
www.xxiicentury.com
Note d'avertissement concernant les déclarations prospectives :
Ce communiqué contient des renseignements de nature prospective, y
compris toutes les déclarations ne constituant pas des faits
historiques, concernant les convictions ou les attentes de 22nd
Century Group, Inc., ses administrateurs ou ses cadres à l'égard du
contenu de ce communiqué de presse. Les expressions « peut », «
pourrait », « sera », « s'attend à », « estime », « prévoit », «
croit », « a l'intention de » et leurs variantes et les expressions
similaires sont destinées à identifier des déclarations
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qui ne sont valides qu'à la date à laquelle elles sont faites. Ces
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en considération nos diverses publications dans notre rapport
annuel sur le formulaire 10-K pour l'exercice clos au 31 décembre
2013, déposé le 30 janvier 2014, y compris la section intitulée «
Facteurs de risque », et nos autres rapports déposés auprès de la
Securities and Exchange Commission des États-Unis qui proposent aux
intéressés des informations sur les risques et les facteurs qui
peuvent affecter notre activité, notre situation financière, nos
résultats d'exploitation et nos flux de trésorerie. Si l'un ou
plusieurs de ces risques ou incertitudes venaient à se concrétiser,
ou si les hypothèses sous-jacentes s'avéraient inexactes, les
résultats réels pourraient varier significativement de ceux prévus
ou projetés.
Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune
manière être considéré comme officiel. La seule version du
communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue
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